Le Conseil Municipal de MEZEL se réunira, le jeudi 6 octobre 2016, à 20h00, en mairie - salle du conseil.

A l'ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 30 juin 2016,

2- Installation d’un nouveau conseiller municipal et mise à jour du tableau municipal,

3- Mise à jour du tableau des commissions communales,

4- Election des membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S.,

5- Election d’un membre du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles,

6- Désignation d’un délégué titulaire au SIAD de Lezoux et d’un délégué titulaire à l’association de destruction des nuisibles,

7- Déclassement du domaine public d'une partie de l'impasse du Muscat et vente de celle-ci,

8- Réalisation d'un emprunt pour l'achat des immeubles AI 340 et AI 341 (bar + logement),

9- Décisions modificatives,

10- Demande de subvention à l'Agence de l'eau Loire Bretagne pour la gestion des alimentations en eau des bâtiments communaux,

11- Tarifs municipaux,

12- Modification des modalités de location du foyer et nouveaux tarifs,

13- Modification de temps de travail,

15- Régime indemnitaire,

15- Création d'un poste d’adjoint d’animation de 2^ème classe pour l'ALSH extrascolaire

16- Création de plusieurs emplois saisonniers pour l'ALSH extrascolaire - année scolaire 2016/2017,

17- Création d'un poste pour l'animation du Stud'Yo le samedi,

18- Composition du futur conseil communautaire: détermination du nombre de délégués communautaires,

19- Tracé de la voie verte : autorisation donnée à l'EPF-Smaf d'intervenir sur le territoire de la Commune,

20- EPF-Smaf : nouveaux adhérents,

21- Questions et informations diverses.