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Mairie de Mezel

88 Rue Guyot Dessaigne

63115 Mezel

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Horaires d'ouverture

Lundi : 09h00 - 12h00  13h30 - 18h30

Mardi : 09h00 - 12h00

Mercredi : 09h00 - 12h00  13h30 - 18h30

Jeudi : 09h00 - 12h00

Vendredi : 09h00 - 12h00  13h30 - 16h30

 

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 04 73 83 11 07

 

   

LES ACTIVITES PERISCOLAIRES (ALSH)

 

 

L’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Périscolaire est ouvert les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis à l’École Maternelle, 25 Rue Aimé Rudel :

  • Le matin de 7h30 à 8h20 et le soir de 16h45 à 18h45 ;
  • Le mercredi de 11h30 à 12h30.

Les horaires devront être strictement respectés. Tout retard des parents sera signalé en mairie. Tout départ de l’enfant sera définitif.

 

La Cantine est ouverte les lundis, mardis, mercredis ( seulement pour les enfants inscrits à l'accueil de loisirs  "Le coin des loupiots" les après-midis) jeudis et vendredis à l’École Maternelle, 25 Rue Aimé Rudel.

Deux services de restauration sont assurés dans deux salles distinctes. Le premier service accueille les enfants de 11h30 à 12h25, et le second de 12h30 à 13h20.

 

Durant la pause méridienne, les enfants sont sous la responsabilité du personnel communal.

Règlement intérieur du Temps d’Accueil Périscolaire

(garderie – cantine – TAP – études surveillées)

FONCTIONNEMENT

L’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Périscolaire est ouvert les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis à l’École Maternelle, 25 Rue Aimé Rudel :

Le matin de 7h30 à 8h20 et le soir de 15h45 à 18h45 ; le mercredi de 11h30 à 12h30 et/ou de 11h30 à 18h45. Les horaires devront être strictement respectés. Tout retard des parents sera signalé en mairie. Tout départ de l’enfant sera définitif.

Afin d’éviter de trop longues journées hors du milieu familial et respecter au mieux les rythmes des jeunes enfants, une amplitude maximum de présence pour les enfants de maternelle est fixée à 10h. Ex : un enfant de maternelle, arrivant à 7h30 le matin en accueil périscolaire, devra quitter les services à 17h30 dernier délai.

La Cantine est ouverte les lundis, mardis, jeudis et vendredis à l’École Maternelle, 25 Rue Aimé Rudel. Deux services de restauration sont assurés dans deux salles distinctes. Le premier service accueille les enfants de 11h30 à 12h25, et le second de 12h30 à 13h20. Durant la pause méridienne, les enfants sont sous la responsabilité du personnel communal.

INSCRIPTIONS

- Concernant la cantine : l’inscription initiale se fera à l’aide du formulaire. Pour toutes les inscriptions (ou modifications) intervenant durant l’année scolaire, elles se feront par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., au plus tard le jeudi avant 18h00. La prise d’effet intervient le lundi de la semaine suivante.

- Concernant la garderie : il n’est pas nécessaire d’inscrire les enfants à l’avance. Pour les élèves de l’école maternelle, il est cependant demandé aux parents d’inscrire leurs enfants sur les plannings affichés devant chaque classe.

- Concernant les TAP : la famille a la possibilité d’inscrire ses enfants aux TAP pour une journée ou pour les deux jours prévus dans la semaine en fonction de leur âge. (TAP1 ou TAP2)L’inscription aux TAP se fera impérativement avant la rentrée. A chaque période, il sera possible de modifier la participation des enfants.

- Concernant les études surveillées : l’inscription annuelle se fera à l’aide du formulaire ci-joint.

REGLEMENT

Article 1 : Cantine

Seuls les enfants âgés de plus de trois ans peuvent être inscrits à la cantine. Cependant, certains cas particuliers peuvent être étudiés par la commission enfance - jeunesse. Les parents fourniront à leur enfant une serviette de table le lundi, qui restera en cantine toute la semaine. Pour répondre aux exigences du service d’hygiène, celle-ci devra être reprise par l’enfant le vendredi. Les serviettes devront être marquées au nom de l’enfant. Un enfant atteint d’allergies alimentaires sévères pourra être autorisé à consommer un panier repas préparé par ses parents. Dans ce cas, un tarif spécifique sera appliqué (pour couvrir les frais de la prise en charge individuelle). La mise en place d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) rédigé et cosigné par le médecin scolaire, les parents et le maire sera alors obligatoire.

En cas de non fréquentation du service de cantine, notamment pour cause de maladie, les parents devront téléphoner à la mairie dès le premier jour entre 9h00 et 10h00, ou par mail avant 10h00, afin de signaler l’absence. Dans ce cas, un minimum d’un repas sera facturé au tarif en vigueur. Toute absence signalée exclusivement dans le cahier de liaison ne pourra pas être prise en compte par la mairie. Ils seront également tenus d’informer la mairie de la date de reprise des repas par l’enfant. En cas d’absence d’un enseignant ou de sortie scolaire, les repas seront automatiquement décomptés.

Article 2 :A.L.S.H.

Tous les enfants inscrits à l’école maternelle ou à l’école élémentaire de Mezel peuvent fréquenter la garderie.

Afin d’éviter de trop longues journées hors du milieu familial et respecter au mieux les rythmes des jeunes enfants, une amplitude maximum de présence pour les enfants de maternelle est fixée à 10h. Ex : un enfant de maternelle, arrivant à 7h30 le matin en accueil périscolaire, devra quitter les services à 17h30 dernier délai.

Les enfants seront autorisés à quitter la garderie avec leurs parents, avec les personnes inscrites sur les fiches de renseignements ou seuls (pour les enfants de l’école élémentaire) à l’heure de la fermeture après accord des parents. A la fermeture de l’établissement, l’enfant sera sous la responsabilité de la Mairie qui pourra contacter la gendarmerie. En cas d’empêchement ou de retard, les parents devront en tenir informé le personnel de garderie.

Article 3 : T.A.P. (Temps d’activité périscolaire)

A partir de la Moyenne Section, après les heures d’enseignement scolaire, deux fois par semaine, en fonction de leur âge, les élèves peuvent participer aux TAP de 15h45 à 16h45.

* TAP niveau 1 : Le lundi et le jeudi, pour les enfants de Moyenne Section, de Grande Section et de CP ;

* TAP niveau 2 : Le mardi et le vendredi, pour les enfants de CE et CM.

Les familles sont tenues de respecter impérativement les horaires de sortie. Aucune sortie n’est autorisée pendant l’heure de TAP. A 16h45, les enfants sont rendus aux familles ou pris en charge par le service périscolaire de garderie. Les enfants les plus âgés dont les parents ont rempli une autorisation peuvent également partir seuls de l’école. En cas de retard des parents ou des personnes habilités à reprendre le ou les enfants, ces derniers sont pris en charge par les agents de la garderie et le créneau est alors systématiquement facturé. Une partie des activités se fait au sein des écoles mais d’autres s’effectuent en dehors. Dans tous les cas, les enfants sont sous la surveillance exclusive de la commune et de ses agents. Durant les TAP, chaque groupe d’enfants est sous la surveillance de l’animateur qui en a la charge. Les parents ne peuvent pas récupérer leurs enfants sur les lieux extérieurs, mais toujours à l’école. La participation des enfants aux TAP n’est pas obligatoire. Une participation forfaitaire annuelle de 15€ par enfant sera demandée pour l’inscription aux TAP pour l’année scolaire 2017-2018. La participation aux TAP nécessite impérativement une inscription globale aux temps d’accueil périscolaire et une inscription spécifique pour les TAP. Un enfant qui est inscrit aux TAP pour une période doit être présent à toutes les séances de cette période, excepté pour cause de maladie.

Article 4 : Etudes surveillées

Les études surveillées incluses dans les TAP sont réservées aux enfants de CE2, CM1 et CM2. Cette prestation n’offre pas un accueil à la carte de type garderie mais un service éducatif qui nécessite une réelle discipline et assiduité de l’enfant. Les études surveillées doivent permettre à chaque enfant de revoir les matières enseignées et de se préparer pour le lendemain. Dans la salle d’étude, et afin de réaliser un travail personnel et sérieux, il sera veillé à créer un climat favorable à la concentration. Ces études ont pour objectif un accueil encadré des enfants mais il ne s’agit pas d’une étude dirigée, ni de cours individuels ou d’actions de soutien scolaire. Les études surveillées sont encadrées par des enseignants ou du personnel municipal. Une participation forfaitaire annuelle de 15€ par enfant sera demandée pour l’inscription aux études surveillées pour l’année scolaire 2017-2018, si votre enfant ne fréquente pas les TAP.

Article 5 : Généralités

En cas de faits ou d'agissements graves de nature à troubler le bon ordre et le bon fonctionnement du service, exprimés notamment par :

- un comportement indiscipliné constant ou répété,

- une attitude agressive envers les autres élèves,

- un manque de respect caractérisé au personnel de service,

- des actes violents entraînant des dégâts matériels ou corporels,

une mesure d'exclusion du service restauration pourra être prononcée par le Maire à l'encontre de l'élève. Tout manquement aux principes énoncés dans le règlement et dans la charte "Bien vivre le temps de repas" entraînera :

- un avertissement oral par le personnel,

- une inscription sur le cahier de cantine,

- un avertissement écrit adressé aux parents,

- une convocation des parents en mairie,

- une exclusion temporaire, voire définitive selon les faits reprochés.

Aucun médicament ne peut être donné par le personnel de service ou laissé aux enfants fréquentant les temps d’accueil périscolaire. Aucun médicament n'est anodin et des échanges entre les enfants pourraient avoir de graves conséquences.

TARIFS

Les tarifs comprennent les frais du personnel de service, d’animation et de surveillance, le repas pour la cantine et une collation soir pour la garderie. Les tarifs sont déterminés par une délibération du Conseil Municipal de la commune. Ils peuvent être révisés en début ou en cours d’année scolaire. Ils sont modulés en fonction du quotient familial. En début d’année scolaire et à chaque changement de situation, une copie du quotient familial calculé par la Caisse d’Allocation Familiale, devra être produite. Il appartient aux parents de demander ces informations à la CAF et de nous les transmettre. Elles seront prises en compte dès réception à la mairie. Si ce document ne peut être disponible sur le site de la CAF, ou ne reflète pas la situation exacte de la famille, l’avis d’imposition du couple ou des deux parents sera pris en considération. Aucune régularisation ne sera faite. En l’absence de ces données, le quotient familial maximal sera appliqué. Les factures, établies en fonction de la fréquentation, seront à régler à la Trésorerie de Billom. Toute réclamation concernant la facturation devra être effectuée en Mairie la semaine suivant la réception de la facture. Après cette date, aucune réclamation ne pourra être reçue. Pour la cantine : si les enfants ne sont pas inscrits dans les délais, une majoration de 50% du tarif habituel sera alors appliquée. Pour la garderie : le minimum de facturation est fixé à la demi-journée, quel que soit le temps passé.

Le décret n°204-1320 du 3 novembre 2014 modifiant les articles R.227-1 et R.22-16 du code de l'action sociale et des familles clarifie les notions d'accueils de loisirs extrascolaires et d'accueils de loisirs périscolaires, entaînant notamment une requalification des heures du mercredi après-midi en temps périscolaire (lorsqu'il y a école le mercredi matin).

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